1. SITES APP.KITMEDICAL.FR et KITPATIENT.FR
Les sites internet « app.kitmedical.fr » et le site « kitpatient.fr » (ci-après les « Sites internet ») sont édités par l’association KITMEDICAL (ci-après « KITMEDICAL »), inscrite au RNA sous le N° W443009307 et dont le siège social est situé 44 route des Quebrais 44600 Saint-Nazaire.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR49877703413.
Adresse de contact : contact@kitmedical.fr.
2. HÉBERGEMENT DES SITES INTERNET
Les Sites internet et les services de KITMEDICAL sont hébergés par OVHCLOUD (pour l’application).
Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.
Téléphone de l’hébergeur : 1007.
Conception des Sites internet : Agence WEB Performance par Eroan Boyer
Maintenance des sites : DIGISANTÉ
3. HÉBERGEMENT DES DONNÉES
Les données traitées dans le cadre de l’édition du service sont stockées par OVHCLOUD.
Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.
4. LE DIRECTEUR DE LA PUBLICATION EST LAURENT PONS
5. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DES SITES INTERNET
Les Sites internet sont la propriété pleine et entière de KITMEDICAL.
Tant la structure générale des Sites internet (charte graphique) que son contenu (textes, slogans, graphiques, images, sons, vidéos), y compris les logiciels, bases de données et newsletters sont la propriété de KITMEDICAL et sont protégés par les lois et les règlements applicables en matière de droits de propriété intellectuelle.
L’utilisation de tout ou partie des Sites internet, notamment via téléchargement, reproduction, transmission, extraction significative de son contenu, représentation ou diffusion, à d’autres fins que pour l’usage personnel de l’internaute est strictement interdit.
La violation de ces dispositions est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur sur le fondement du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal en cas de contrefaçon, et par le Code civil s’agissant de la responsabilité civile de l’internaute.
Les marques, noms de domaine ainsi que les dessins et modèles figurant sur les Sites internet sont la propriété exclusive de KITMEDICAL ou de ses prestataires. La création de liens hypertextes vers les Sites internet ne peut être faite qu’avec l’autorisation expresse, écrite et préalable de KITMEDICAL, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment, sans préavis et sans motif.
Les sites Internet contenant un lien hypertexte vers les Sites internet ne sont pas sous le contrôle de KITMEDICAL. Leur contenu et leur nature ne relèvent en aucun cas de la responsabilité de KITMEDICAL et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein des Sites internet en direction d’autres sites, et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet, ne sauraient engager la responsabilité de KITMEDICAL.
KITMEDICAL est libre de modifier, adapter, supprimer, à tout moment, sans préavis et sans motif, le contenu des Sites internet.
